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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGACOM
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DOUCE VALLÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE VALLÉE
AGACOM SA

Numéro de dépôt :
3216753
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
DOUCE VALLÉE de AGACOM

Présentation de la marque DOUCE VALLÉE

Déposée le 18 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) AGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE VALLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGACOM domicilié(e) 33 rue de LUXEMBOURG,L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGACOM SA domicilié(e) 33 rue de LUXEMBOURG,L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - France.

La marque DOUCE VALLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE VALLÉE est expirée depuis le 18 mars 2013.

AGACOM a également déposé les autres marques suivantes : POMMES D'APIC , VÉLEAU , it's me , Kokine , BUTTERFLY , Kokin , FIT CO , EROS , SO ETHIQUE , FRUITEZ L'ETE


AGACOM SA - 33 rue de LUXEMBOURG,L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg


AGACOM SA - 33 rue de LUXEMBOURG,L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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